Arrêté du 18 décembre 2003 portant nomination au conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales

J.O. 17 du 21 janvier 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 01585
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Arrêté du 18 décembre 2003 portant nomination au conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales

NOR : AGRP0400042A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 18 décembre 2003, M. Jean-Victor Bregliano est nommé membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales, en qualité de représentant de fabricant de pâtes alimentaires, en remplacement de M. Raymond Cauvet, démissionnaire, pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur.